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Dette subordonnée

Entre marchés obligataires et marchés des actions se trouve une catégorie de produits qui a des caractéristiques des deux marchés. C’est le compartiment des titres hybrides.

Les titres subordonnés sont des titres représentatifs d’une dette, comme les obligations. Selon certains critères, certains peuvent être assimilés par leur stabilité, à des fonds propres prudentiels. D'autres titres de dette subordonnée font partie de la dette TLAC dans le cadre du dispositif de renflouement interne, appelé bail-in. En cas de liquidation de la société, les titulaires de titres subordonnés ne sont remboursés qu’après l’ensemble des créanciers ordinaires, d’où le terme « subordonné ». En contrepartie de ce risque accru, les titres  subordonnés ont un rendement supérieur aux émissions obligataires ordinaires (« seniors »).

Certaines dettes subordonnées, notamment les titres subordonnés à durée indéterminée ou TSDI,  sont éligibles, selon des critères stricts, aux fonds propres prudentiels AT1 et Tier 2.

BPCE est un émetteur important de dettes subordonnées pour le compte des entreprises du Groupe dans le cadre de sa mission de pilotage en matière de solvabilité.