Le titre de créance négociable est un titre financier émis au gré de l'émetteur, négociable sur un marché réglementé ou sur un marché de gré à gré, qui représente un droit de créance.
Jusqu'en mai 2016, il n’existait 4 sortes de TCN :
- Les billets de trésorerie (BT) pour les sociétés non financières et les entreprise d’investissement (de 1 jour à 1 an)
- Les certificats de dépôts négociables (CDN) pour les établissements de crédit (de 1 jour à 1 an)
- Les bons du Trésor négociables (BTN) émis par l’Agence France Trésor pour les administrations publiques (échéances variables). Pour ces derniers, la liquidité du marché et la cotation des titres sont assurées par les Spécialistes en Valeurs du Trésor ou SVT.
- Les bons à moyen terme négociables pour les émetteurs précédents Trésor excepté (échéance supérieure à 1 an).
Ces titres, apparus en France en 1985, ont permis aux entreprises d’accéder au marché monétaire pour trouver leurs sources de financement. Le marché des titres de créances négociables a en partie remplacé le financement exclusif des entreprises par les banques. On a donc à l’époque parlé de "désintermédiation".
Les caractéristiques communes des TCN sont :
- des titres émis au gré de l'émetteur,
- négociables sur un marché réglementé,
- représentatifs d’un droit de créance
- et assortis d’une échéance déterminée (un jour à plusieurs années).
Ils se caractérisent par :
- un montant unitaire élevé (150 000€ voire 200 000€ sous certaines conditions),
- une échéance fixe,
- la qualité des émetteurs,
- leur négociation qui ne s’effectue pas en bourse, mais sur le marché monétaire.
Pour le rendre plus attractif notamment à l’international, le marché des TCN a été réformé en mai 2016 (hors bons du trésor) avec comme principale évolutions :
- la fusion des titres de créances négociables d’une maturité inférieure à un an (anciens certificats de dépôts émis par les établissements de crédit, et anciens billets de trésorerie émis par les émetteurs non financiers) réunis sous la dénomination de « titres négociables à court terme » (en anglais « Negotiable European Commercial Paper » - NEU CP). En 2016, ce marché est le second marché de titres à court terme en Europe et le principal en zone Euro.
- un alignement de la dénomination juridique des titres à plus d’une maturité supérieure à un an : « titres négociables à moyen terme » (anciennement « bons à moyen terme négociables ») ou Negotiable European Medium Term Note (NEU MTN).
- les émetteurs hors marché européen peuvent émettre des titres si ces derniers sont admis aux négociations sur un marché hors de l’Espace Economique Européen.
La Banque de France veille au respect par les émetteurs des conditions d’émission telles que définies par l’article L. 213-3 du Code monétaire et financier et diffuse des informations relatives aux émetteurs et au marché.
Les titres sont admis en garantie des opérations de refinancement de l’Eurosystème sous certaines conditions.