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Marché des titres de créances négociables

Le marché des titres de créances négociables (TCN) est un marché de titres à court terme (durée inférieure ou égale à un an) et à moyen terme (au-delà d’un an) permettant une diversification des sources de financement des émetteurs et de placement offertes aux investisseurs, en euro et en devises. Le nom des titres est respectivement « Titres négociables à court terme » (NEU CP) et « Titres négociables à moyen terme » (NEU MTN) dans le code monétaire et financier depuis une réforme applicable au 1er juin 2016.

Avec le marché interbancaire, le marché des TCN est l'un des compartiments du marché monétaire, qui a pour principale fonction le financement à court terme de l'économie. Cependant, il a également pour fonction le financement à moyen terme, en complément du marché financier (actions et obligations).

Si le marché interbancaire est réservé aux banques, le marché des TCN est accessible aux émetteurs financiers et non financiers, ainsi qu’à des acteurs publics. L’émetteur doit établir une documentation financière, décrivant notamment le programme d’émission et une présentation succincte de l’entité émettrice, adressée à la Banque de France. A l’issue de la première émission, la documentation financière de l’émetteur est mise en ligne sur le site de la Banque de France.
Les principaux émetteurs sont :
- les banques (75% des encours concernent les établissements de crédit),
- les "corporate", c'est à dire les grandes entreprises principalement des secteurs de l'industrie, services et informatique, énergie, distribution, etc.(16% des encours),
- les acteurs publics tels que les organismes de gestion de la dette sociale, collectivités locales, hôpitaux, etc.(6%),

Le marché des titres de créances négociables fonctionne comme le marché obligataire, il y a donc un marché primaire, celui de l’émission des titres et c’est à cette occasion que les taux d’intérêt sont déterminés et un marché secondaire, celui de la négociation. Les titres de créances négociables sont comme leur nom l’indique susceptibles d’être vendus et achetés à tout moment après leur émission. Il s’agit donc d’un marché financier au sens traditionnel mais pour des durées courtes. Dès que les durées s’allongent, le marché monétaire se trouve en concurrence avec les autres marchés financiers en particulier le marché obligataire. La distinction est cependant importante : les titres du marché monétaire sont négociables, mais ils ne sont pas cotés. Le marché monétaire est un marché de gré à gré. Il y a cependant une exception notable : le marché secondaire des Bons du Trésor est organisé et coté par l’intervention des Spécialistes en Valeur du Trésor (SVT).