Le Comité de Bâle introduit une notion nouvelle de fonds propres dans la réglementation prudentielle: le common equity Tier 1 ou CET1 (également appelé "Core Tier 1").
Ce nouveau niveau de capital couvrira la forme la plus solide des fonds propres et il est à prévoir qu’il concentrera une partie importante des points d’attention des analystes et investisseurs. Au total, ce sont ainsi trois notions de fonds propres qui seront rapportées aux risques (« risk weighted assets » - RWA) et qui donneront trois niveaux de ratios : le ratio CET1, le ratio Tier 1 et le ratio Global.
Les fonds propres de base « Common Equity Tier 1 » correspondent au capital social et aux primes d’émission associées, aux réserves, aux résultats non distribués et au fonds pour risques bancaires généraux (FRBG). Il est exigé une totale flexibilité des paiements et les instruments doivent être perpétuels.
La part du « Common Equity Tier 1 » (ou plus communément « Core Tier 1 ») doit être majoritaire dans les fonds propres prudentiels.
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