Applicable depuis 2018, la nouvelle norme de comptabilisation des instruments financiers IFRS 9 modifie en profondeur les règles actuelles de classement et d’évaluation des actifs financiers qui reflète le modèle économique dans le cadre duquel ils sont gérés ainsi que leurs flux de trésorerie contractuels.
Lors de la comptabilisation initiale, les actifs financiers sont classés au coût amorti, à la juste valeur par capitaux propres (JVOCI) ou à la juste valeur par résultat (JVR) en fonction de la nature de l’instrument (dette ou capitaux propres), des caractéristiques de leurs flux contractuels et de la manière dont l’entité gère ses instruments financiers.
Un instrument de dette est évalué à la juste valeur par capitaux propres seulement s'il répond aux deux conditions suivantes :
- l'actif est détenu dans le cadre d’un modèle de gestion dont l'objectif est à la fois la collecte des flux de trésorerie contractuels et la vente d'actifs financiers,
- les termes contractuels de l'actif financier définissent ce dernier comme basique (SPPI) au sens de la norme. Un actif financier est dit « basique » si les termes contractuels de l'actif financier donnent lieu, à des dates spécifiées, à des flux de trésorerie correspondant uniquement à des remboursements du principal et à des intérêts calculés sur le capital restant dû.
Le modèle juste valeur par OCI (other comprehensive income) recyclable s’applique aux produits de taux anciennement classés sous IAS 39 en « titres disponibles à la vente » (AFS). Les plus ou moins values latentes sont inscrites directement dans les capitaux propres et seront recyclées en résultat au moment de la revente. Ce mode de comptabilisation évite de créer de la volatilité dans le compte de résultat pendant la période de détention de l’actif.
Les instruments de capitaux propres sont par défaut enregistrés à la juste valeur par résultat sauf en cas d’option irrévocable pour une évaluation à la juste valeur par capitaux propres non recyclables