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Modèle interne

Un modèle interne peut être utilisé par un organisme, à la place de la formule standard, pour calculer son capital de solvabilité requis. Cette utilisation est soumise à l’approbation de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR).

Selon la réglementation dite "prudentielle", la banque doit en effet  respecter un ratio de solvabilité minimum défini par le Comité de Bâle qui est le rapport entre les fonds propres prudentiels
 et les actifs pondérés en fonction des risques (" Risk Weighted assets" - RWA) : risques de crédit, risques de marché et risques opérationnels

Les fonds propres prudentiels réglementaires ne sont ainsi plus calculés forfaitairement comme sous Bâle 1 (1988) mais correspondent davantage au profil de risque de l’établissement. Surtout, à travers la généralisation des outils de notation interne et l’existence d’incitations pour l’utilisation de ces outils, Bâle 2 (2004) a favorisé l’adoption de techniques modernes de gestion du risque, des meilleures pratiques, et ainsi accru la solidité financière des institutions.

Les banques peuvent s’appuyer sur des systèmes pour déterminer certains paramètres clés destinés à mesurer leurs risques, comme la probabilité de défaut à un an (PD), l’exposition en cas de défaut (EAD), la perte en cas de défaut (LGD) après réalisation éventuelles garanties (caution SACCEF, hypothèque, etc.). Ces principaux paramètres présentent la particularité de ne pouvoir être extraits directement de la comptabilité ou des données existantes, mais sont au contraire le résultat de calculs et d’estimations principalement fondées sur les données internes de la banque ou sur des informations de marché. Ces paramètres sont utilisés en entrée dans des fonctions réglementaires pour calculer les exigences de fonds propres.

En 2017, le Comité de Bâle pour  le contrôle bancaire a publié un texte qui propose de revoir les exigences réglementaires des risques pondérés, et de mettre en place un plancher de capital. Ces propositions finalisent un travail initié dès 2012 avec pour objectif de recalibrer le cadre réglementaire de Bâle 3. Ces propositions prévoient de revoir en profondeur la méthodologie de calcul de tous les risques. Sont concernés les approches standards et modèles internes du risque de crédit, du risque de marché et du risque opérationnel.